Société propriétaire du site

Nom de domaine : www.alaux-demenagement.fr

Propriétaire : 2165 RUE FRANCOIS XAVIER FAFEUR 11000 CARCASSONNEContact : demcabrie@wanadoo.fr ou Tél : 04 68 31 47 10

Droits d’auteur

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans notre autorisation écrite préalable.

Législation française relative au droit d’accès au fichier informatisé

Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant à nous et les faire rectifier le cas échéant.

Décharge de responsabilité

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, nous ne pouvons encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. Nous ne pouvons être tenus que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à notre site internet. Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels nous n’avons aucun contrôle.

Création et référencement naturel

Site réalisé par Digital Impackt dans le cadre du partenariat avec le Groupe IMPAAKT1095 Avenue Henri Becquerel – 34000 MontpellierMail : contact@digitalimpackt.frTél : +33 (0)3 26 58 05 78Voir le siteSiret : 888 428 992 00018

Médiation des litiges de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives au processus de médiation des litiges de la consommation, le client a le droit, en vue de la résolution amiable d’un litige né du contrat et l’opposant à l’entreprise, de recourir gratuitement et aux conditions fixées par ledit code, à un médiateur de la consommation.Le médiateur référent de l’entreprise est AME Conso qui peut être joint soit via :– Le formulaire disponible sur le site web de l’Association https://www.mediationconso-ame.com– Courrier postal : AME Conso, 11 place Dauphine – 75001 PARIS

Hébergeur du site

OVHSAS au capital de 10 059 500 €Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Accès au site internet

L’accès au site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors de notre contrôle et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des matériels afférents.L’accès au service se fait à partir d’un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l’accès au site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d’Internet.